Mentions légales
Informations légales relatives au site du Relais Petite Enfance Les Bambins.
Éditeur du site
Le présent site est édité par Communauté de communes du Val-Fleuri (structure fictive), structure gestionnaire du Relais Petite Enfance Les Bambins.
- Forme juridique et raison sociale exacte : [À COMPLÉTER : dénomination complète et forme juridique (association loi 1901, mutuelle…)]
- Siège social : [À COMPLÉTER : adresse du siège social de la structure]
- Numéro SIRET : [À COMPLÉTER : numéro SIRET à 14 chiffres]
- Directeur ou directrice de la publication : [À COMPLÉTER : nom et fonction du responsable de la publication]
- Téléphone : 01 99 00 12 34
- Courriel : relais.bambins@example.org
Adresse du relais : 3 place des Tilleuls, 00100 Val-Fleuri
Hébergement
Le site et l’ensemble des données qu’il contient sont hébergés sur un serveur situé en France, exploité par :
- OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — www.ovhcloud.com
- [À COMPLÉTER : confirmer l’hébergeur retenu et le centre de données utilisé au moment de la mise en ligne ; adapter cette mention si l’hébergement change]
Conception et réalisation
[À COMPLÉTER : nom du prestataire ayant conçu et réalisé le site, si la cliente souhaite le mentionner]
Propriété intellectuelle
Les textes, images, le logo et l’ensemble des éléments publiés sur ce site sont la propriété de la structure gestionnaire du relais, sauf mention contraire. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les photographies d’enfants ne sont publiées qu’avec l’autorisation écrite des parents ou des représentants légaux. Si vous constatez la présence d’une image qui ne devrait pas figurer sur ce site, signalez-le au relais : elle sera retirée sans délai.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles, leur durée de conservation et vos droits sont décrits en détail dans notre politique de confidentialité.
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont mises à jour régulièrement, mais des erreurs ou des omissions restent possibles. En cas de doute, notamment sur un horaire, une date de permanence ou une place disponible, appelez le relais au 01 99 00 12 34.
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